LE CONSEIL MUNICIPAL
- BACHICHET Jean-Claude (Conseiller municipal)
- BALLARIN Chantal (1er adjoint)
- BATTAGLIN Gérard (3ème adjoint)
- BERTELET Thèrèse (Conseiller municipal)
- DUMAS Jérôme (Conseiller municipal)
- JUNQUA Sylvain (Maire)
- MAGNESSE Mathieu (Conseiller municipal)
- PICABIA Marc (Conseiller municipal)
- RAVAUT Robert (Conseiller municipal)
- STEIN Alexandre (2ème adjoint)
- TOUZET Bertand (Conseiller municipal)
LA MAIRIE
Mairie de Sengouagnet
place de la Mairie
31160 Sengouagnet
Ouverture de la Mairie au public :
- Lundi, Mardi, Mercredi : de 8h30 à 12h00
- Jeudi et Vendredi : de 13h30 à 17h30
Téléphone :
- 05.61.88.84.11
Mail :
- Le Maire : monsieur-le-maire-de-sengouagnet@wanadoo.fr
- La Secrétaire : guylene.touzet.mairie@orange.fr
LES COMMISSIONS
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
CARTE D’IDENTITE
La marie de Sengouagnet n’ instruit plus les dossiers de carte d’identité à compter du 6 mars 2016. Les dossiers seront instruits par les communes détentrices du système des passeports. Pour l’instant c’est à la commune d’Aspet que les administrés devront aller.
Rappel :
- Documents à fournir pour les majeurs :
La carte d’identité a renouveler, deux photos conforme à la réglementation, un justificatif de domicile. Pour une première demande fournir en plus une copie intégrale de l’acte de naissance.
- Documents à fournir pour les mineurs :
La carte d’identité a renouveler, deux photos conforme à la réglementation, un justificatif de domicile avec une attestation sur l’honneur des parents, autorisation du représentant légal (Cerfa). Pour une première demande fournir en plus une copie intégrale de l’acte de naissance. Pour les mineurs dont les parents sont divorcés, fournir en plus une copie du jugement de divorce. Les enfants de plus de 13 ans doivent venir en mairie afin d’apposer leur empreinte et leur signature sur le document.
AUTORISATION SORTIE DE TERRITOIRE
L’ autorisation de sortie du territoire est mise en œuvre, mais la mairie ne sera pas impactée par ce dispositif car la personne concernée doit produire elle même le document (pas de visa de la mairie), c’est du déclaratif.
INSCRIPTION LISTES ELECTORALES
Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales.
L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans. En dehors de cette situation, l’inscription sur les listes doit faire l’objet d’une démarche volontaire.
L’inscription peut se faire en se rendant à la mairie avec les pièces exigées. Il est aussi possible de le faire via internet ou courrier.
Pièces à fournir : Le formulaire d’inscription Cerfa n°12669*01, une carte d’identité, un justificatif de domicile.