ORDRE DU JOUR
1) Election du maire et adjoint(s)

Junqua Sylvain : Maire

Gérard Battaglin : 1er Adjoint

Mathieu Magnesse : 2eme Adjoint

Marc Picabia : 3eme Adjoint

Guiard Annabel : Conseiller municipal

Francois Vicente : Conseiller municipal

Jérome Dumas : Conseiller municipal

Christelle Mienville : Conseiller municipal

Robert Ravaut : Conseiller municipal

Bertrand Touzet : Conseiller municipal

Laurence Migot : Conseiller municipal

ORDRE DU JOUR
1 ) Désignation délégués au SIEA Vallée du Job compétence assainissement individuel(2 titulaires-2
suppléants)
2) Désignation délégués au SDEHG (syndicat départemental énergie haute-Garonne) 2 délégués
3) Désignation délégués au SIVOM (hors compétence ordures ménagères) (2 titulaires-2 suppléants)
4) Désignation délégues au SICASMIR (2 titulaires-suppléants)
5) Désignation du bureau du CCAS( centre communal d’action sociale)
6) Composition commission appel offres
7) Composition commission chasse
8) Remboursement des frais de piscine par les communes adhérentes au RPC
9) Décision à prendre quant à la vente et martelage parcelle 8
10) Attribution d’un prime exceptionnelle aux agents communaux ayant travaillé pendant le
confinement
11) Demande d’un administré pour faire pacager bêtes sur parcelles communales
12) Indemnité maire et adjoints
13) Discussion pour le Budget primitif 2020

DELIBERATIONS

Délibération-2020-014-délégués-SIEA-Valée du Job

Délibération-2020-015-délégués-SEHG

Délibération-2020-016-délégués-sivom-2

Délibération-2020-017-délégués-sicamir

Délibération-2020-018-composition-commission-communales

Délibération-2020-019-commission-appel-doffres

Délibération-2020-020-remboursement-frais-piscine

Délibération-2020-021-non-martelage-parcelle-8

Délibération-2020-022-octroi-prime-exceptionnelle-aux-agents

Délibération-2020-023-montant-des-indemnités-maire-et-adjoints

ORDRE DU JOUR
1)Désignation délégués ADET
2)Décision à prendre pour les nouveaux status du SIEA Vallée du Job
3)Etablir liste des membres pour la commission communale des impôts (CCID)
4)Décision modificative comptable
5)Parcelle A 622

COMPTE RENDU

ORDRE DU JOUR
1) Désignation délégué commission technique auprès de la communauté de communes Cagire
Garonne Salat
2) Désignation délégué Commission locale chargée de l’évaluation des charges transférées (CLECT)
auprès de la communauté de communes Cagire Garonne Salat (CGS)
3) Inscription aux commissions auprès de la communauté de communes CGS
4)Remboursement des frais de cantine et de scolarité auprès des communes membres du
regroupement pédagogique concentré ( RPC)
5) Délégués commission électorale
6) Admission de différentes dettes en non valeur
7) Numérotation des maisons et compléter le nom des rues
8) Indemnité gardiennage église
9) Installation d’une réserve incendie (Tubao)
10) Information projet halle
11)Questions diverses

COMPTE RENDU

ORDRE DU JOUR
1) Délibérer sur les adresses du Quartier du Pont et Metut – Requête d’un administré
2) Parcelles de Monsieur Raoul Jean
3) Annulation de l’état d’assiette parcelle de bois 7 A
4) Demande de subvention association des parents d’élèves de Sengouagnet
5) Dossier demande de subvention Halle – Grange Ratabou- Tubao
6) Approuver le procès -verbal des reprises de concessions du cimetière établit par Monsieur le Maire
7) Questions diverses

COMPTE RENDU

ORDRE DU JOUR
1) Salle polyvalente : mission sécurité – architecte
2) Tarif estive 2020- Tarif vaccination 2020
3) Location chalet à Mme MOTTARD Christelle
4) Délégations accordées à Monsieur le Maire
5) Don de la parcelle C 56 par un administré
6) Nomination d’un rédacteur pour les actes administratifs
7) Information sur les différents dossiers en cours
8) Questions diverses

Compte Rendu

Délibération 1

Délibération 2

ORDRE DU JOUR
1) Dossier du tribunal administratif affaire Louis Julien/ Commune de Sengouagnet – Choix avocatMédiation
2) Créance cantine scolaire- Don
3) Décision modificative comptable
4) Branchement électrique chalet
5) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Annulation créances cantine scolaire
2) Programme enfouissemement réseau électrique et téléphonique
3) Demande de subvention gardiennage 2021 estive Cagire
4)Discussion pour le budget primitif 2021
5) Parcelle A 467 – définir le prix
6) Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 15/02/2021

ORDRE DU JOUR
1) Vote compte de gestion 2020- vote compte administratif 2020- vote budget primitif 2021 commune
2) Vote compte de gestion 2020- vote compte administratif 2020- vote budget primitif 2021 caisse des
écoles
3) Vote des taux communaux
4) Décision à prendre pour le vote des subventions aux associations
5) Demande de subvention pour travaux cabane Larreix
6) Demande de subvention cellule refroidissement
7) Protocole accord pour dossier Louis Julien / Commune de Sengouagnet -contrat de prêt à usage
parcelle A 622
8) Questions diverses

Compte rendu

Budget primitif 1

Budget primitif 2

Budget primitif 3

ORDRE DU JOUR
1)Demande de subvention pour véhicule 4×4
2)Pose de trois points lumineux suite à effacement
3)Décision à prendre pour le transfert ou pas de la compétence urbanisme à la communauté de
communes Cagire Garonne Salat
4)Décision à prendre pour les panneaux de rues
5)Information sur le dossier halle et travaux de pool routier
6)Organisation élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
7)Estive Cagire 2021
8) Décision modificative comptable pour dépréciation
9)Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Approbation marché de travaux de réaménagement de la Halle.
2) Plus Value de travaux marché de la grange Ratabou
3) Assurance du personnel auprès du centre de gestion de la Haute Garonne – Renouvellement du contrat
4) Achat four cantine – Présentation d’un devis
5) Validation des décisions de la commission chasse suite aux attributions
6) Electricité chalet
7) Parcelles situées dans le village et non entretenues
8) Propreté urbaine
9) Délimitation ou pas du domaine public au hameau de Coué de Casse
10) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Preparation rentrée scolaire septembre 2021 – organisation ménage- Bilan frais cantine et école
2) Prendre décision quant au mode de chauffage halle suite à note de synthèse de Monsieur Masanelli
3)Questions diverses

ORDRE DU JOUR
1) Proposition d’achat de la parcelle communale A 2187 par une administrée
2) Subvention à l’AACS pour les spectacles du Z’Hibou 2021
3) Emission d’un titre auprès d’un propriétaire pour les travaux de nettoyage de la parcelle A 428
4) Fixer le prix isard jeune et adulte – Chasse privée communale
5) Fixer le taux pour l’exonération du foncier pour les constructions nouvelles
6) Proposition d’assiette de coupes de bois 2022
7) Travaux rénaménagement halle
8) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1)Décision à prendre pour achat photocopieur école
2)Modification statuts du SICASMIR
3)Remboursement de Monsieur François MURATORE
4)Fixation du taux de la taxe d’aménagement
5)Taux promus promouvables- Ligne directrice de gestion- Nombre d’heures travaillées –
6)Devis alarme école
7)Estive Cagire- paiement aux éleveurs- paiement au berger remplaçant- indemnisation bêtes
prédatées
8)Avenant N° 1 convention Sarl Concept Loisirs (Larreix)
9) Indemnité déplacement délégués élusdans le cadre des réunions
10) Attibution des logements communaux
11)Questions diverses

ORDRE DU JOUR
1) Travaux halle- plus-value et moins- value (bardage- drain)
2) Emprunt pour financer travaux halle et grange de Ratabou
3) Augmentation du temps de travail du poste de l’agent technique
4) Questions diverses

Compte rendu

ORDRE DU JOUR
1) Permanence élection présidentielle des 10 et 24 avril 2022
2) Demande de subvention pour le gardiennage estive Cagire 2022
3) Décision à prendre pour préemption maison Berger-Pauquet
4) Prévision budget 2022
5) Plue value et moins value travaux halle
6) Questions diverses

 Compte rendu

ORDRE DU JOUR
1) Adhésion pour assurance personnel communal
2) Vote compte de gestion et compte adminsitratif 2021 de la commune
3) Vote du budget primitif 2022 de la commune
4) Vote des taux d’imposition
5) Vote des subventions aux associations
6) affectation 2021
7) Vote compte de gestion et compte administratif 2021 Caisse des Ecoles
8) Vote budget primitif 2022 caisse des écoles
9) Questions diverses

Compte Rendu

Budget Primitif

Compte Administratif

ORDRE DU JOUR
1) Validation des plus values et moins values pour les travaux de réhabilitation de la halle – point sur
les travaux
2) A la demande de la Région établir une liste des investissements pour la période 2022-2028
3) Sécurisation du chemin du Moulin et les Arrious – achat parcelles pour création plateforme.
4) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Modification des statuts de la communauté de communes Cagire Garonne Salat pour y inclure les
centre de santé
2) Devis pour remplacer le photvoltaïque à la cabane de Larreix
3) Modification d’indice pour deux agents
4) Règlement pour la halle
5) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Cession par Monsieur Mathieu MAGNESSE à la commune de 8 ca Chemin de Terran- décision à
prendre et en fonction nommer un rédacteur pour cet acte administratif
2) Remboursement des lignes de piscine 1 er trimestre 2022 et remboursement des frais piscine (ligne
et transport)
4 ème trimestre 2023 par les communes du RPC au budget de la caisse des écoles
3) Remboursement à Monsieur GREZES de la somme de 277.78 € pour trappe plafond halle
polyvalente
4) Définir les conditions d’utilisation de la halle polyvante pour l’école de Sengouagnet
5) Demande de subvention pour les travaux dans le cadre des améliorations pastorales cabane de
Larreix et Plaéde
6) Demande de subvention pour les menuiseries de l’école auprès de la Région
7) Préparation du budget primitif 2023
8) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Vote compte de gestion 2022 commune- vote compte administratif 2022 commune
2) Vote budget primitif 2023 commune
3) Vote des taux d’imposition communaux 2023
4) Vote des subventions aux associations
5) Affectation 2022
6) Vote compte de gestion 2022 caisse des écoles- vote compte administratif 2022 caisse des écoles
7) Vote budget primitif 2023 caisse des écoles
8) Estive cagire 2023
9) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Estive 2023 : contrat berger- contrat bergr remplaçant
2) Autorisation de signature de convention avec la communauté de communes pour le passage d’un
chemin équestre sur la commune et d’un chemin pédestre sur la commune
3) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Proposition d’application du RIFSEEP pour le personnel communal
2) Accueil des Ukrainiens au presbytère – location – frais annexes
3) Décision modificative comptable budget communal
4) Etudier la demande d’ utilisation de la halle polyvalente par Midi Cirque sur l’année 2023-2024
5) Adhésion de la commune de Razecueillé à la compétence secrétariat du Sivom Saint-Gaudens
6) Chemin de Terran création accés pour parcelles constructibles
7) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1) Assurance du personnel -choisir option
2) Délibération relative au temps de travail
3) Avis pour l’inscription au plan départemental de promenade et randonnée, l’ itinéraire sentier 6 du
Cagire par Juzet d’Izaut
4) Demande de deux associations pour occuper la halle polyvalente selon calendrier -Définir prix
chauffage et location halle pour ces associations
5) Convention avec la communauté de commune CGS pour le reversement du fond de soutien
6) Adhésion communes de Castillon-Saint-Martory et Latoue au Sivom
7) Remboursment frais de scolarité et cantine aux communes membres du RPC
8) Contrat pour remplacement agent en congé parental
9) Location Presbytère
10) Questions diverses

Compte Rendu

ORDRE DU JOUR
1)Validation de l’esquisse dans le cadre échange Commune de Sengouagnet/Monsieur Gilles
LOTHION
2)Etat des admissions en non valeur
3)Remboursement consommation électrique des chalets communaux
4)Demande d’achat de parcelles communales A 2068-A 2069-A 2070 par un administré
5)Info sur les travaux en cours – Projet travaux
6)Questions diverses

Compte Rendu