Conseil Municipal du 23/05/2020

ORDRE DU JOUR
1) Election du maire et adjoint(s)

 

Junqua Sylvain : Maire

Gérard Battaglin : 1er Adjoint

Mathieu Magnesse : 2eme Adjoint

Marc Picabia : 3eme Adjoint

Guiard Annabel : Conseiller municipal

Francois Vicente : Conseiller municipal

Jérome Dumas : Conseiller municipal

Christelle Mienville : Conseiller municipal

Robert Ravaut : Conseiller municipal

Bertrand Touzet : Conseiller municipal

Laurence Migot : Conseiller municipal

 

 

Conseil Municipal du 02/06/2020

ORDRE DU JOUR
1 ) Désignation délégués au SIEA Vallée du Job compétence assainissement individuel(2 titulaires-2
suppléants)
2) Désignation délégués au SDEHG (syndicat départemental énergie haute-Garonne) 2 délégués
3) Désignation délégués au SIVOM (hors compétence ordures ménagères) (2 titulaires-2 suppléants)
4) Désignation délégues au SICASMIR (2 titulaires-suppléants)
5) Désignation du bureau du CCAS( centre communal d’action sociale)
6) Composition commission appel offres
7) Composition commission chasse
8) Remboursement des frais de piscine par les communes adhérentes au RPC
9) Décision à prendre quant à la vente et martelage parcelle 8
10) Attribution d’un prime exceptionnelle aux agents communaux ayant travaillé pendant le
confinement
11) Demande d’un administré pour faire pacager bêtes sur parcelles communales
12) Indemnité maire et adjoints
13) Discussion pour le Budget primitif 2020

DELIBERATIONS

Délibération-2020-014-délégués-SIEA-Valée du Job

Délibération-2020-015-délégués-SEHG

Délibération-2020-016-délégués-sivom-2

Délibération-2020-017-délégués-sicamir

Délibération-2020-018-composition-commission-communales

Délibération-2020-019-commission-appel-doffres

Délibération-2020-020-remboursement-frais-piscine

Délibération-2020-021-non-martelage-parcelle-8

Délibération-2020-022-octroi-prime-exceptionnelle-aux-agents

Délibération-2020-023-montant-des-indemnités-maire-et-adjoints

Conseil Municipal du 03/08/2020

ORDRE DU JOUR
1)Désignation délégués ADET
2)Décision à prendre pour les nouveaux status du SIEA Vallée du Job
3)Etablir liste des membres pour la commission communale des impôts (CCID)
4)Décision modificative comptable
5)Parcelle A 622

COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 02/09/2020

ORDRE DU JOUR
1) Désignation délégué commission technique auprès de la communauté de communes Cagire
Garonne Salat
2) Désignation délégué Commission locale chargée de l’évaluation des charges transférées (CLECT)
auprès de la communauté de communes Cagire Garonne Salat (CGS)
3) Inscription aux commissions auprès de la communauté de communes CGS
4)Remboursement des frais de cantine et de scolarité auprès des communes membres du
regroupement pédagogique concentré ( RPC)
5) Délégués commission électorale
6) Admission de différentes dettes en non valeur
7) Numérotation des maisons et compléter le nom des rues
8) Indemnité gardiennage église
9) Installation d’une réserve incendie (Tubao)
10) Information projet halle
11)Questions diverses

 

COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 14/10/2020

ORDRE DU JOUR
1) Délibérer sur les adresses du Quartier du Pont et Metut – Requête d’un administré
2) Parcelles de Monsieur Raoul Jean
3) Annulation de l’état d’assiette parcelle de bois 7 A
4) Demande de subvention association des parents d’élèves de Sengouagnet
5) Dossier demande de subvention Halle – Grange Ratabou- Tubao
6) Approuver le procès -verbal des reprises de concessions du cimetière établit par Monsieur le Maire
7) Questions diverses

 

COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 09/11/2020

ORDRE DU JOUR
1) Salle polyvalente : mission sécurité – architecte
2) Tarif estive 2020- Tarif vaccination 2020
3) Location chalet à Mme MOTTARD Christelle
4) Délégations accordées à Monsieur le Maire
5) Don de la parcelle C 56 par un administré
6) Nomination d’un rédacteur pour les actes administratifs
7) Information sur les différents dossiers en cours
8) Questions diverses

Compte Rendu

Délibération 1

Délibération 2

Conseil Municipal du 09/12/2020

ORDRE DU JOUR
1) Dossier du tribunal administratif affaire Louis Julien/ Commune de Sengouagnet – Choix avocatMédiation
2) Créance cantine scolaire- Don
3) Décision modificative comptable
4) Branchement électrique chalet
5) Questions diverses

Compte Rendu

Conseil Municipal du 15/02/2021

ORDRE DU JOUR
1) Annulation créances cantine scolaire
2) Programme enfouissemement réseau électrique et téléphonique
3) Demande de subvention gardiennage 2021 estive Cagire
4)Discussion pour le budget primitif 2021
5) Parcelle A 467 – définir le prix
6) Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 15/02/2021

Conseil Municipal du 29/03/2021

ORDRE DU JOUR
1) Vote compte de gestion 2020- vote compte administratif 2020- vote budget primitif 2021 commune
2) Vote compte de gestion 2020- vote compte administratif 2020- vote budget primitif 2021 caisse des
écoles
3) Vote des taux communaux
4) Décision à prendre pour le vote des subventions aux associations
5) Demande de subvention pour travaux cabane Larreix
6) Demande de subvention cellule refroidissement
7) Protocole accord pour dossier Louis Julien / Commune de Sengouagnet -contrat de prêt à usage
parcelle A 622
8) Questions diverses

Compte rendu

Budget primitif 1

Budget primitif 2

Budget primitif 3

Conseil Municipal du 28/04/2021

ORDRE DU JOUR
1)Demande de subvention pour véhicule 4×4
2)Pose de trois points lumineux suite à effacement
3)Décision à prendre pour le transfert ou pas de la compétence urbanisme à la communauté de
communes Cagire Garonne Salat
4)Décision à prendre pour les panneaux de rues
5)Information sur le dossier halle et travaux de pool routier
6)Organisation élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
7)Estive Cagire 2021
8) Décision modificative comptable pour dépréciation
9)Questions diverses

 

Compte Rendu

Conseil Municipal du 27/07/2021

ORDRE DU JOUR
1) Approbation marché de travaux de réaménagement de la Halle.
2) Plus Value de travaux marché de la grange Ratabou
3) Assurance du personnel auprès du centre de gestion de la Haute Garonne – Renouvellement du contrat
4) Achat four cantine – Présentation d’un devis
5) Validation des décisions de la commission chasse suite aux attributions
6) Electricité chalet
7) Parcelles situées dans le village et non entretenues
8) Propreté urbaine
9) Délimitation ou pas du domaine public au hameau de Coué de Casse
10) Questions diverses

Compte Rendu

Conseil Municipal du 10/08/2021

ORDRE DU JOUR
1) Preparation rentrée scolaire septembre 2021 – organisation ménage- Bilan frais cantine et école
2) Prendre décision quant au mode de chauffage halle suite à note de synthèse de Monsieur Masanelli
3)Questions diverses

Conseil Municipal du 23/09/2021

ORDRE DU JOUR
1) Proposition d’achat de la parcelle communale A 2187 par une administrée
2) Subvention à l’AACS pour les spectacles du Z’Hibou 2021
3) Emission d’un titre auprès d’un propriétaire pour les travaux de nettoyage de la parcelle A 428
4) Fixer le prix isard jeune et adulte – Chasse privée communale
5) Fixer le taux pour l’exonération du foncier pour les constructions nouvelles
6) Proposition d’assiette de coupes de bois 2022
7) Travaux rénaménagement halle
8) Questions diverses

 

Compte Rendu