ORDRE DU JOUR :

1. Adhésion Contrat Groupe Assurance Statutaire 2026/2029
2. Estive Cagire 2025 : soldes à régulariser
3. Estive Cagire 2025 : indemnisations prédation
4. Questions diverses
• Organisation du scrutin du 15 mars 2026

COMPTE RENDU

ORDRE DU JOUR

 COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1. Procès-Verbal du conseil municipal du 21.03.2026
2. Commune: vote du Compte Financier Unique(CFU) 2025
3. Vote des taux d’imposition 2026
4. Vote des subventions aux différentes associations/structure
5. Commune : vote du Budget Primitif (BP) 2026
6. Caisse Des Ecoles (CDE) : vote du Compte Financier Unique(CFU) 2025
7. Caisse Des Ecoles (CDE) : vote du Budget Primitif (BP) 2026
8. Convention voirie
9. Questions diverses

COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1 – Approbation PV du 13/04/2026 (cf. Annexe 1)
2 – Communauté de Communes Cagire Garonne Salat (CGS)
2.1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2.2. Commissions et groupe de travail
3 – Commissions Communales
3.1. Renouvellement des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE)
3.2. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
3.3. Commission Appel d’Offres
4 – Tarifs Halle
5 – Protection Sociale Complémentaire (PSC) – Débat contradictoire
6 – ONF : application du régime forestier – Forêt communale de Sengouagnet
7 – Informations diverses

COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1. Désignation d’un délégué et de trois suppléants au scrutin majoritaire à deux tours, dans
le cadre de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026

COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1. Approbation des PV du 11/05/2026 et du 05/06/2026
2. Clôture régie cantine
3. Communauté de communes CGS: refus du transfert automatique de la compétence
urbanisme à la Communauté de Communes Cagire Garonne Salat
4. ONF_Facturation électronique des ventes de bois
5. Indemnité gardiennage pour la chapelle de Coué de Casse
6. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
7. Ecole et regroupement pédagogique concentré
1. Facturation de l’année scolaire 2025-2026
2. Convention regroupement pédagogique
3. Convention avec la commune d’Arbon
8. Informations et questions diverses