ORDRE DU JOUR :

1. Adhésion Contrat Groupe Assurance Statutaire 2026/2029
2. Estive Cagire 2025 : soldes à régulariser
3. Estive Cagire 2025 : indemnisations prédation
4. Questions diverses
• Organisation du scrutin du 15 mars 2026

COMPTE RENDU

ORDRE DU JOUR

 COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1. Procès-Verbal du conseil municipal du 21.03.2026
2. Commune: vote du Compte Financier Unique(CFU) 2025
3. Vote des taux d’imposition 2026
4. Vote des subventions aux différentes associations/structure
5. Commune : vote du Budget Primitif (BP) 2026
6. Caisse Des Ecoles (CDE) : vote du Compte Financier Unique(CFU) 2025
7. Caisse Des Ecoles (CDE) : vote du Budget Primitif (BP) 2026
8. Convention voirie
9. Questions diverses

COMPTE RENDU

Ordre du jour :

1 – Approbation PV du 13/04/2026 (cf. Annexe 1)
2 – Communauté de Communes Cagire Garonne Salat (CGS)
2.1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2.2. Commissions et groupe de travail
3 – Commissions Communales
3.1. Renouvellement des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE)
3.2. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
3.3. Commission Appel d’Offres
4 – Tarifs Halle
5 – Protection Sociale Complémentaire (PSC) – Débat contradictoire
6 – ONF : application du régime forestier – Forêt communale de Sengouagnet
7 – Informations diverses

Ordre du jour :

1. Désignation d’un délégué et de trois suppléants au scrutin majoritaire à deux tours, dans
le cadre de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026